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Villard St Pancrace

Commune du Briançonnais

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Séance du 29 septembre 2020

Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.
2. Compte rendu des décisions du Maire prises au titre des délégations consenties par le conseil municipal.
3. Conseil municipal : adoption du règlement intérieur et annexe
4. Personnel communal : modification du tableau des effectifs.
5. Admission en non-valeur de titres de recettes du budget de l’eau et du budget principal
6. Budget principal : Rectificatif au résultat de fonctionnement 2019
7. Budget Principal : Affectation du compte de résultat 2019
8. Budget Principal : DM n° 2 et annexe
9. Location parcelles communales à la S.A.R.L OLIVE Travaux : avenant n° 4 au contrat de location et annexe
10. Mise à disposition d’un local de la mairie au PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras
11. SAFER : convention d’intervention foncière et annexe
12. Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme : objectifs poursuivis et modalités de la concertation.
13. Travaux d’extension des services techniques : attribution des travaux
14. Travaux de rénovation du Four communal : attribution des travaux
15. Communauté de Communes du Briançonnais : Fonds de Concours d'Intérêt Commun année 2020.
16. Échange de terrain avec Mme PUZO Claudette et annexe
17. Acquisition de terrain : parcelle D 256.
18. Coupe d’affouage 2020 : modificatif
19. BAPHC : subvention à l’Equipe D3 des Diables Rouges et annexe



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Mairie de Villard Saint Pancrace
9 rue de l'École, 05100 Villard-Saint-Pancrace
Téléphone: 04 92 21 05 27
E-mail: mairie.vsp@wanadoo.fr