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Villard St Pancrace

Commune du Briançonnais

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Séance du 21 décembre 2020

Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.
2. Compte rendu des décisions du Maire prises au titre des délégations consenties par le conseil municipal.
3. CCB : désignation des délégués à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
4. Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs d’un site nordique dédié à la pratique du ski de fond et aux loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin pour la saison 2020/2021 : modificatif.
5. Tarifs centre montagne
6. Location des locaux du Pôle Roche André : tarifs 2021.
7. Budget Eau 2020 : État des immobilisations.
8. Budget Eau 2020 : décision modificative n°2
9. Mise à disposition d’un local de la mairie au PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras et annexe
10. Opération « Façades – Toitures » : Convention avec SOLIHA Alpes du Sud pour la mise en place d’un bureau de l’habitat et annexe
11. Restauration de la machinerie du Moulin de Sachas : Avenant à la convention de mandat avec l’association « ARJMS » et annexe
12. Association « Team High Trail Briançon » : demande de subvention exceptionnelle.
13. FINE Mathis : Convention de partenariat pour sponsoring sportif et annexe
14. Concours des illuminations de Noël et annexe
15. Travaux accessibilité la Guisane : demande de subvention DETR 2021



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Mairie de Villard Saint Pancrace
9 rue de l'École, 05100 Villard-Saint-Pancrace
Téléphone: 04 92 21 05 27
E-mail: mairie.vsp@wanadoo.fr