1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.
2. Compte rendu des décisions du Maire prises au titre des délégations consenties par le conseil municipal.
3. Durée d’amortissement (compte 20422)
4. Personnel communal : modification du tableau des effectifs.
5. Eau Potable – Contrat de revitalisation entre l’Agence de l’Eau, la CCB et les communes membres et annexe
6. SPL Eau S.H.D. – modifications des statuts et annexe
7. Adhésion au groupement de commande CCB pour des marchés de prestations d’assurances et annexe
8. Adhésion au groupement de commandes porté par le syndicat mixte d’Energie du département des Bouches-du-Rhône (smed13) et le syndicat territoire d’Energie des hautes alpes Syme05 pour l’achat d’énergies et de travaux, fourniture et services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique et annexe
9. Adhésion au service d’accompagnement à la gestion énergétique des installations d’éclairage Public proposé par TE SyME05 et annexe
10. CCB : Avis sur le rapport de la CLECT pour l’intégration de Puy St Pierre et annexe
11. Pâturage dit de Pied Sec : convention pluriannuelle (2022-2026) et annexe
12. Pose de feux de circulation – Rue des Ayes : demande de subventions auprès du Département
13. Demande de subventions pour les travaux d’aménagement du presbytère : modification du plan de financement
14. Demande de subventions pour les travaux sur la voirie communale : modification du plan de financement
15. Autorisation d’occupation du Domaine Public Communal DP00518322H0020, M. BRETTE Gérard
16. Autorisation d’occupation du Domaine Public Communal DP00518322H0029, Mme SERTOUR Natalia
17. Travaux d’aménagement de l’espace de loisirs des Bealières avenant n°3 - lot 2.
18. Service de l’eau potable – instauration d’un mécanisme d’aide au règlement de la facture d’eau potable